Les privilèges de la noblesse

Le « Deuxième Ordre du royaume » jouissait de privilèges depuis les premiers temps de la Féodalité. Au XVIIIe siècle, ils étaient devenus exorbitants aux yeux du Tiers État et furent une des causes de la Révolution.

Privilèges fiscaux

Les nobles étaient exemptés du paiement de la taille, principal impôt sous l’Ancien régime, qui pesait sur les personnes. De même, ils ne payaient pas non plus les fouages (imposition par foyer), ni la gabelle (sur le sel) et les autres impôts directs (aides et taxes sur le tabac). Par contre, lors de l’instauration de la capitation (impôt destiné à financer les dépenses de la Guerre de la Ligue d’Augsbourg, en 1695), Louis XIV (1661-1715) exigea qu’ils soient soumis à cette nouvelle taxe, considérée comme exceptionnelle et provisoire à l’origine, mais qui fut ensuite maintenue.

Emplois réservés

Dans l’armée, les plus hauts grades étaient réservés aux nobles qui, de plus, avaient seuls accès aux écoles militaires (voir fiche no 89 « les traités d’art militaire »). Il en était de même pour les hautes dignités ecclésiastiques (évêques, archevêques, cardinaux et même certains ordres monastiques n’admettaient comme abbés que des personnes nobles).

Privilèges honorifiques (Insignes du pouvoir)

Seuls les nobles avaient le droit d’arborer certains signes extérieurs (voir fiche no 55 « les 12 signes extérieurs de noblesse ») et de porter certains habits (voir fiche no 64 « les lois somptuaires »), afin de se distinguer des roturiers. Ils jouissaient également de certaines prérogatives, comme la préséance et la prééminence dans de nombreuses cérémonies et solennités, le droit d’avoir un banc réservé, au premier rang, à l’office, d’être ensevelis dans l’église paroissiale, etc.

Privilèges judiciaires

Toute personne noble, quel que soit son forfait, ne pouvait être jugée que par ses pairs, à l’exclusion de toute juridiction constituée de roturiers. En cas de condamnation à mort, tout noble était décapité (à coups de hache ou d’épée), la pendaison étant considérée comme un châtiment vil, réservé aux seuls roturiers.

Les privilèges de la noblesse ont été abolis dans la célèbre séance de l’Assemblée nationale constituante, dans la nuit du 4 août 1789, tandis que la noblesse a été supprimée par la loi du 23 juin 1790.