Les papiers d’identité

La notion de « papier d’identité » est apparue après la notion de fixation des noms de famille. En France, c’est le Code civil, promulgué par Napoléon en 1804, qui décréta que les patronymes (noms paternels) seraient invariables et propriété inaliénable de chaque titulaire. Désormais, chaque citoyen français disposait d’une identité propre, afin d’être reconnu par l’Administration, lors de démarches ou en toute autre occasion.

Pendant de longues années, de nombreuses démarches administratives exigeaient la présence de deux témoins pour justifier de l’identité de l’administré formulant la demande. Pour limiter les fraudes et faciliter les contrôles de police, le Préfet de police du Département de la Seine, Robert Leuillier (1870-1622), institua, par la circulaire du 12 septembre 1951, une carte d’identité. Il fut vite imité dans toute la France.

La loi du 27 octobre 1940 (sous le « Régime de Vichy ») la rendit obligatoire. Des décrets ultérieurs virent l’apparition de mentions raciales (« Juif », « Tsiganes »…). Le 20 mars 1941, l’État décida d’y faire figurer le « Numéro national d’immatriculation » (à 13 chiffres). La Loi du 22 octobre 1955 abrogea l’obligation de la porter sur soi, mais rajouta une sécurité supplémentaire (empreinte digitale de l’index gauche). Par souci d’unification des pratiques européennes, la Carte Nationale d’Identité française fut modifiée en 1980, notamment dans son format. Puis, le décret du 16 mars 1987 imposa un certain nombre de codes de sécurité, rendant ainsi ce document infalsifiable.

Documents de substitution admis lors de démarches administratives :

  • Sont acceptés : permis de conduire, carte vitale (avec photo), carte d’étudiant ou d’appartenance à une organisation officielle; d’une manière générale, toute carte portant une photo d’identité récente.

  • Sont refusés : carte d’électeur et, d’une manière générale, toute carte ne comportant pas une photo d’identité récente.

Aux États-Unis, chaque citoyen est titulaire d’un « I. D. » (Identifying Document), susceptible d’être présenté à tout instant à un représentant de l’autorité, afin de justifier de son identité.

Toujours aux États-Unis, la « Green card » (ou « carte verte ») est délivrée à ceux qui ont élu domicile dans un état de l’Union, sans être citoyen américain ; avec ce document, il est autorisé de travailler légalement et donc de percevoir un salaire pour y vivre normalement.