Les impositions de l’Ancien Régime

Impositions seigneuriales

En numéraires :

 

Cens payable en espèces
Droits de mutation relief, lods et ventes, quint
Aide « aux trois cas » Lors de l’adoubement du fils aîné
Lors du mariage de la fille aînée
La rançon du seigneur prisonnier
Devenue « Aide aux quatre cas » Lors du départ en Croisade (au XIIe siècle)

En nature :

Champart une gerbe sur dix
Banalités pour usage du four, du moulin, du pressoir
Corvées entretien des routes, des remparts, des fossés…

Impositions municipales

Les bourgeois des villes devaient s’acquitter de :

Cens ou capitation, selon les villes ; pèse sur les familles
Minage sur les grains
Octrois à l’entrée et à la sortie de l’enceinte des remparts

Impositions ecclésiastiques

Dîme une gerbe sur dix, censée couvrir les dépenses du clergé séculier
Casuel lors de la délivrance des sacrements. Le revenu revient à la fabrique de la paroisse

Impositions royales

Impôts indirects

Aides

(issu de l’aide féodale) le plus ancien ; sur la vente des denrées (grains, farine, animaux, boissons, huiles, savons, pierres, minerai)

Gabelle (sur le sel) varie selon les régions
Papier timbré (institué en 1674, pèse sur les actes officiels)
Pays de Grande gabelle Ile de France et régions alentours
Pays de Petite gabelle Languedoc, Provence, Lyonnais, Roussillon
Pays rédimé Poitou, Aunis, Guyenne, Limousin. Ont racheté  l’impôt en 1548
Pays de « quart-bouillon » Pays producteurs (Bretagne, Normandie, Saintonge)

Impôts directs

Taille (depuis le XIVe siècle) pèse sur les individus
Fouage somme à verser par « feu » (foyer)
Capitation créé en 1695 pour financer la Guerre de la Ligue d’Augsbourg
Dixième institué en 1710 sur les revenus des propriétés