Le droit romain

Les Romains étaient d’excellents juristes. Ils mirent au point, sous la République romaine (509-27 avant Jésus-Christ), un système législatif remarquable, dont les grands principes furent enseignés dans toute l’Europe pendant tout le Moyen Âge et inspirèrent fortement les juristes du début du XIXe siècle qui rédigèrent de nombreux codes.

Dès l’origine de Rome, les citoyens se différenciaient des non-citoyens (esclaves et affranchis) par leurs droits politiques (droit de vote, d’être élu, de participer aux sacerdoces, d’appel au peuple dans les procès criminels) et civils (droit de propriété, de mariage, d’ester en justice) et leurs charges et devoirs (service aux armées, recensement et paiement du tribut).

Pendant l’époque royale, le droit et la science juridique restèrent le privilège des Patriciens. Sous la République, des hommes compétents (prudentes) se spécialisèrent dans l’étude du droit, tout en tenant secrètes les formules. Au Ve siècle avant Jésus-Christ, les plébéiens exigèrent la publication de la Loi, considérée comme trop souvent favorable aux seuls patriciens : la « Loi des XII tables » fut alors promulguée, entre 451 et 449 avant notre ère. Malheureusement, son texte ne nous est pas parvenu.

Au début de la République, les lois récemment votées sont peintes en lettres noires et rouges sur des planches de bois peintes en blanc (album). Puis, on les grava sur des plaques de marbre ou de bronze.

Une commission de dix anciens consuls (les decemvirs), avait été chargée de rédiger le texte de la Loi des XII tables : il établissait définitivement l’égalité civile de tous les citoyens, plébéiens comme patriciens. La loi était désormais l’expression de la volonté du peuple tout entier, réuni en assemblées centuriales.

A l’initiative d’un magistrat, le projet de loi est préparé par un consul ou un préteur, puis discuté par des comices centuriales, voté par ces mêmes comices ; à partir de 339 avant J.-C., le projet, validé par les comices centuriales, est ratifié par le Sénat. La Loi est désormais « Lex rogata » (= votée par le peuple) et donc applicable.

Au 1er siècle avant J.-C., le juriste Q. Mucius Scaevola publia, pour la première fois, un « Jus civile » en 18 livres.