Les Archives départementales

Ce classement est commun à toutes les archives départementales :

Archives antérieures à 1790

A Actes du pouvoir souverain

B Cours et juridictions de l’Ancien Régime

C Administrations provinciales

D Collèges

E Familles, villes et corporations, état civil, notaires

G Clergé séculier

H Clergé régulier

Archives de la période révolutionnaire

K Lois, ordonnances, arrêtés

L Documents administratifs et judiciaires

Archives de la période an VIII – 1940

K Lois, ordonnances, arrêtés

M Administration générale et économie

1 M Administration générale du Département

2 M Personnel de la Préfecture

3 M Plébiscites, élections

4 M Police

5 M Santé publique et hygiène

6 M Population, affaires économiques, statistiques

7 M Agriculture, Eaux et Forêts

8 M Commerce et tourisme

9 M Industrie

10 M Travail et main d’œuvre

N Administration et comptabilité départementales

1 N Conseil général du département

2 N Conseils d’arrondissement

3 N Comptabilité générale du département

4 N Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier

O Administration et comptabilité communales

1 O Généralités et affaires intercommunales

2 O Dossiers d’administration communale

3 O Budgets et comptes des communes

4 O Voirie vicinale

P Finances, cadastre, Postes

1 P Trésor public

2 P Contributions directes

3 P Cadastre et remembrement

4 P Contributions indirectes

5 P Douanes

6 P Postes et télécommunications

Q Domaines et enregistrement

1 Q Domaines nationaux

2 Q Domaines et Enregistrement

3 Q Bureaux d’enregistrement

4 Q Conservations des Hypothèques

R Affaires militaires, organismes du temps de guerre

1 R Préparation militaire et recrutement de l’Armée

2 R Organisation de l’armée

3 R Anciens combattants et victimes du guerre

4 R Garde nationale et autres corps spéciaux

5 R Gendarmerie

6 R Sapeurs pompiers

7 R Marine et garde-côtes

8 R Occupation de la France par les armées ennemies

9 R Prisonniers de guerre ennemis

10 R Organismes temporaires (Première guerre mondiale)

S Travaux publics et transports

1 S Ponts et Chaussées

2 S Routes et grande voirie

3 S Navigation intérieure, fleuves et canaux

4 S Mer, ports, transports maritimes

5 S Chemins de fer

6 S Transports aériens et météorologie

7 S Service hydraulique, syndicats

8 S Mines et énergie

T Enseignement et affaires culturelles

1 T Enseignement

2 T Imprimerie, librairie, presse

3 T Archives

4 T Affaires culturelles

U Justice

V Cultes

1 V Culte catholique

2 V Séparation des églises et de l’État

3 V Cultes non catholiques

4 V Dons et legs

X Assistance et prévoyance sociales

Y Établissements pénitentiaires

Z Sous-préfectures


J Documents entrés par voies extraordinaires

Fi Documents figurés

Mi Documents microfilmés