Dès l’Antiquité, l’imagination des gouvernants en matière d’impositions s’est révélée extrêmement fertile : les Grecs et les Romains taxaient presque tout, comme les Mésopotamiens ou les Égyptiens. La liste des impôts, à Rome, est fort longue et très diverse : on taxe les issues des maisons aussi bien que la consommation de nombreux produits.
Au Moyen Âge, les souverains de tous les royaumes détournèrent à leur profit, petit à petit, les redevances seigneuriales imposées par le système féodal aux serfs et aux habitants des villes pour garnir le trésor royal. Toujours à court d’argent, ils superposèrent les impôts les plis divers pour subvenir aux immenses besoins de l’État comme à la satisfaction de leurs désirs personnels.
1 – Impositions royales (puis nationales) :
1 – 1 impôts directs :
au Moyen Âge :
cens semble remonter au XIIIe siècle, un des premiers impôts exigés par la monarchie
fouage institué par Philippe IV le Bel en 1295, au taux de 6 sols par feu ; généralisé au XIVe siècle
taille créée par l’ordonnance de Charles VII en 1439, à la suite des États Généraux de Tours (1439)
à l’époque moderne :
capitation instituée par une déclaration royale de Louis XIV en date du 18 janvier 1695, pour financer les énormes frais de la guerre de la Ligue d’Augsbourg
dixième institué par un édit royal de Louis XIV de 1710 porte sur 1/10 des revenus déclarés
vingtième créé en 1749 par Louis XV, devait remplacer le dixième mais, en fait, est venu se superposer
à l’époque contemporaine :
les « 4 vieilles » :
la contribution foncière (1791)
la contribution personnelle et mobilière (1791)
la patente (1791) porte sur les artisans et commerçants
+ l’impôt sur les portes et fenêtres (1798)
IRPP Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques, créé par la Loi du 15 juillet 1914, appliqué en 1916, remplace la Contribution personnelle et mobilière
IRS impôt sur le revenu des sociétés, institué par le décret du 9 décembre 1948
1 – 2 impôts indirects :
sous l’Ancien régime
aide instituée en 1360 par les États Généraux (extension de l’aide féodale « aux 4 cas », pour financer la rançon de Jean II le Bon, prisonnier en Angleterre après la défaite de Poitiers (1356)
gabelle impôt sur le sel (d’usage essentiel à l’époque) instituée en 1246 par une ordonnance de Louis IX
tabac en 1629 Louis XIII institua un droit d’entrée pour le tabac dans le royaume ; en 1674, Louis XIV institua le monopole de la vente du tabac (donc taxé à cette occasion)
papier timbré institué en 1674 ; porte sur tous les actes officiels
Contrôle des Actes
depuis la Révolution
octrois maintenus en 1791, supprimés ensuite
droits d’enregistrement et d’hypothèques créés en 1791
taxe sur les chiens créée en 1919, supprimée en 1938
taxe sur les produits pétroliers instituée en 1928, en raison du fort accroissement des besoins en carburants ; réformée en 1973
TVA instituée en 1954 par Maurice Laure (1917-2001), haut fonctionnaire, en reprenant une idée allemande de 1919
vignette automobile instituée en 1956 (devait servir à financer les pensions des retraités) ; supprimée en 2006.
2 – Impositions seigneuriales :
cens institué dès le IXe siècle ; payable en numéraire
champart institué au Xe siècle, payable en nature ou en numéraire
chevage pèse sur les serfs (supprimé au XIIe siècle), considéré comme une marque d’infamie
+ corvées (à accomplir plusieurs jours par mois)
+ banalités (obligations d’utiliser les installations du seigneur)
péages, octrois et tonlieux pesant sur le transport des marchandises
3 – Impositions ecclésiastiques :
dîme instituée sans doute au Xe siècle, un gerbe sur dix est donnée à l’Église
casuel droit perçu pour l’administration des sacrements (baptêmes, mariages, extrême-onctions, communions)
denier du culte institué au XIXe siècle pour remplacer la dîme, supprimée à la Révolution.