Le terme de droit civil provient de l’adjectif latin civilis, forgé sur le mot civis, qui signifie citoyen. Ce mot désigne ce qui concerne l’ensemble des citoyens, la vie politique, l’État.

Le Droit civil gère la vie quotidienne. En France, c’est une branche du droit privé qui regroupe l’ensemble des règles de droit relatives aux biens, aux conventions et aux relations entre personnes (physiques et morales) et toutes les règles qui relèvent des juridictions civiles.

On distingue plusieurs sous-ensembles :

• droit des personnes

• droit de la famille

• droit des biens

• droit des obligations

• droit des successions

mais aussi

• droit du travail

• droit des assurances

• droit de la consommation

• droit des baux locatifs

• droit de la construction

• droit des sociétés civiles

• droit des professions civiles

• etc.

Petit à petit, certaines parties du Droit (droit rural, droit des transports, etc.) se sont séparées de l’ensemble initialement prévu par le Code civil, publié en 1804, par le Premier Consul Bonaparte dans un souci de réconciliation des Français.

En 1899, Marcel Planiol (1853-1931), professeur de droit à l’Université de Rennes, publia un Traité élémentaire de Droit civil, en trois tomes, qui fit autorité pendant des années.

Consulter

Chardonnière (Jean). – Droit civil. – Paris, Presses Universitaires de France. 2 vol. : 1^re année et 2^e année de licence en droit. Collection « Thémis ».